Actualités

Élevage : émergence du virus Shamonda

Élevage : émergence du virus Shamonda

02/09/2026

Détecté en France au mois de juillet dernier, et désormais présent dans plusieurs départements, le virus Shamonda s’attaque principalement aux bovins, provoquant fièvres, diarrhées et avortements.

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Rupture conventionnelle : elle peut être proposée durant un arrêt de travail

Rupture conventionnelle : elle peut être proposée durant un arrêt de travail

02/09/2026

Le seul fait de proposer une rupture conventionnelle à un salarié en arrêt de travail ne constitue pas en soi une discrimination liée à son état de santé.

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Exploitants agricoles : les agents de l’OFB peuvent désormais vous filmer !

Exploitants agricoles : les agents de l’OFB peuvent désormais vous filmer !

01/09/2026

Les agents de l’Office français de la biodiversité peuvent désormais porter des caméras individuelles qui leur permettent de filmer lors de leurs contrôles.

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Novembre 2026

Novembre 2026

01/09/2026

Sous réserve de confirmation officielle.

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Pharmaciens : une compensation financière pour accueillir des stagiaires

Pharmaciens : une compensation financière pour accueillir des stagiaires

01/09/2026

Le montant de la compensation financière accordée aux pharmaciens qui accueillent des stagiaires préparant un DES est fixé à 3 537 €.

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Obligation d’information du vendeur professionnel à l’égard d’un acheteur professionnel

Obligation d’information du vendeur professionnel à l’égard d’un acheteur professionnel

01/09/2026

Le vendeur professionnel n’est tenu à une obligation d’information et de conseil à l’égard d’un acheteur professionnel sur l’adéquation du bien vendu à l’usage auquel il est destiné que si ce dernier n’a pas la compétence pour apprécier la portée exacte des caractéristiques techniques de ce bien.

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La taxe foncière 2026, c’est pour bientôt

La taxe foncière 2026, c’est pour bientôt

31/08/2026

Les propriétaires, entreprises comme particuliers, d’un bien immobilier au 1er janvier 2026 devront s’acquitter de la taxe foncière au plus tard le 15 ou le 20 octobre prochain.

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Le service civique dans les associations

Le service civique dans les associations

31/08/2026

Depuis maintenant plus de 15 ans, l’engagement de service civique permet à une association d’accueillir un jeune âgé de 16 à 25 ans (30 ans pour les personnes en situation de handicap) pour accomplir une mission d’intérêt général.

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